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Convention
Convention intercommunale, 1er octobre 2009

Les Communes de Chézard-Saint-Martin, Cortaillod et Corcelles - Cormondrèche ont décidé, en 2009, de créer un service intercommunal d'archivage, formalisant leur collaboration par une convention.

Les Communes de Saint-Aubin-Sauges, Engollon, CernierBôle, RochefortCressier et Coffrane ont depuis lors également décidé d'adhérer à la Convention.